J.O. 296 du 23 décembre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 22003
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Arrêté du 5 décembre 2003 portant reconnaissance de la qualification d'architecte
NOR : MCCE0300888A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 5 décembre 2003, Mme Isabelle Bettschart, demeurant La Brounière, 44640 Rouans, est reconnue qualifiée en vue de son inscription au tableau régional de l'ordre des architectes.